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GROUPE JÉNOME SA
10-12 rue Mercure
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Bruno Barbier

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1 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

1.1 Droits d’auteur

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1.2 Droits portant sur les marques

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature, publiés sur ce Site par Groupe Jénome sont la propriété des annonceurs, clients du groupe. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Par ailleurs, le nom « Groupe Jénome », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés de Groupe Jénome sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où ces sociétés sont implantées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de Groupe Jénome et des sociétés de Groupe Jénome propriétaires des marques précitées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

 

2 – DROITS À L’IMAGE – DROITS DE LA PERSONNALITÉ

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs clients du Groupe Jénome.

De la même façon, les salariés et dirigeants de Groupe Jénome dont l’image est utilisée sur ce Site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l’accord écrit préalable du Groupe Jénome. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

 

3 – INTERDICTION DE PUBLICATION DE CONTENUS ILLICITES

Les usagers du présent Site et particulièrement ceux qui posteraient des contenus à la suite de briefs Créatifs publiés par Groupe Jénome ou encore, ceux qui participeraient, le cas échéant, à un forum de discussion ouvert par Groupe Jénome s’interdisent de publier des Contenus de quelque nature qu’ils soient susceptibles de faire l’apologie des crimes contre l’humanité, ou d’inciter à la haine raciale ou à la pornographie enfantine, ou à la violence ou encore, de porter atteinte à la dignité humaine. Il en va de même pour les usagers du site qui participeraient à la rubrique « Questions & Alertes ». Conformément à la législation en vigueur, et aux dispositions du Code Pénal, Groupe Jénome sera dans l’obligation de déclarer aux autorités judiciaires tout comportement ou contenu de cette nature.

Si un usager du présent Site souhaite alerter Groupe Jénome sur la présence d’un contenu considéré comme illicite, il est invité à adresser un email à mail to : contact@jenome.fr et à l’adresser avec accusé de réception à l’adresse suivante Groupe Jénome – 10-12 rue Mercure 91230 Montgeron

 

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